Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOTOS DE LA PASSION
Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F.), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1499201
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1998

Présentation de la marque LES MOTOS DE LA PASSION

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOTOS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F domicilié(e) 60-62, rue Danjou à BOULOGNE (Hauts-de-Seine).(anciennement 12, rue Blaise Pascal à NEUILLY S/SEINE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque LES MOTOS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOTOS DE LA PASSION est expirée depuis le 21 novembre 1998.

Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F a également déposé les autres marques suivantes : LES VOITURES DE LA PASSION , TOP'S CARS MAGAZINE


Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F.), Société Anonyme - 60-62, rue Danjou à BOULOGNE (Hauts-de-Seine).(anciennement 12, rue Blaise Pascal à NEUILLY S/SEINE). - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.